Elevage de chats Persan & d'Exotic-Shorthair

éleveur depuis 2006

Chatterie Des Jardins Persans

Mentions légales

*La copie même partielle des textes est strictement interdite

Conditions de vente et Politique de confidentialité

Informations Chatterie

Conditions de vente

Politique de confidentialité

Chatterie Des Jardins Persans

Affixe: Des Jardins Persans
SIREN 507 879 898
SIRET 507 879 898 00041
Forme juridique Exploitant agricole
Statut: Entreprise individuelle agricole
Date de création: Créée le 01/09/2008
Code APE / NAF : 0149Z / Élevage d'autres animaux
Activité : élevage de chats
Déclaré auprès des services de la MSA
Déclaré auprès de la D.D.P.P du Var
l.o.o.f n° 14277
cetac c n° 1126 Option Félin - 2007
ccad n° 1384 - 2018
cnf Pro Santé animale Canin & Félin - 2017
Amicale: AEP - Amicale Européenne du Persan et de l'Exotic-Shorthair
Syndicat : secaff - Syndicat des éleveurs canins et félins de France
Vétérinaire sanitaire: Clinique Du Massif des Maures - Dr Cayet - 83340 le Luc en Provence

Responsable du site internet

Chatterie Des Jardins Persans
www.desjardinspersans.com
VRECQ Nathalie
9 Rue Saint Martin
83590 Gonfaron
Contact mail
Portable : 06 24 07 07 54
Téléphone fixe: 09 73 62 94 56

Hébergement du site internet :

1&1 ionos sarl
https://www.ionos.fr/
7 place de la Gare
557201 SARREGUEMINES
legal@ionos.fr
Hotline: 09 70 80 89 11

Conditions de vente :

Article L213.1 du Code rural et de la pêche maritime

L'action en garantie, dans les ventes ou échanges d'animaux domestiques est régi, à défaut de conventions contraires, par les dispositions de la présente section, sans préjudice ni de l'application des articles L. 217-1 à L. 217-6, L. 217-8 à L. 217-15, L. 241-5 et L. 232-2 du code de la consommation ni des dommages-intérêts qui peuvent être dus, s'il y a dol. La présomption prévue à l'article L. 217-7 du même code n'est pas applicable aux ventes ou échanges d'animaux domestiques.

La réglementation étant susceptible d'être modifié à tout moment vous trouverez les Informations relatives à la réglementation en vigueur le site de :
legifrance.gouv.fr et d'autres renseignements sur le site economie.gouv.fr

Documents fournis au départ de nos chatons

  • Document de réservation si elle a eu lieu.
  • Acte de vente du chaton ou du chat adulte.
  • Certificat vétérinaire de bonne santé.
  • Carnet de santé.
  • Passeport pour les chats qui partent à l'étranger.
  • Coupon de la carte d’identification électronique.
  • Certificat vétérinaire de stérilisation pour nos chatons ou chats vendu pour une vie de canapé
  • Résultat des tests pkd par adn négatif des parents ou des grands-parents (s'ils sont nés avec nous).
  • Résultat des tests négatifs fiv des parents du chaton ou du chat cédé.
  • Résultat des tests négatifs felv des parents du chaton ou du chat cédé.
  • Document d’information sur les caractéristiques et les besoins de l’animal.
  • Carte d’Identification Génétique des parents (id gen) ou du chats chat adulte et sa filiation s'il a été effectué par notre vétérinaire.
  • Certificat de naissance l.o.o.f ou Pédigrée l.o.o.f (documents généalogiques de nos chats Persan et Exotic-Shorthair), si celui-ci a été reçu avant la vente.

En s'avoir plus

Mes chatons sont disponibles pour leur départ de la chatterie dans leur nouvelle famille après sevrage complet vers l'âge de 3 mois

Je me charge du changement de propriétaire de l'animal auprès de l' i-cad (anciennement siev ) ainsi que de la demande et réception du pédigrée l.o.o.f et de l'envoi de celui-ci pas courrier recommandé à votre domicile.

Pour plus d'informations nous vous invitons à consulter le blog officiel du l.o.o.f :
https://blog.loof.asso.fr/

Pour plus de renseignements sur l'identification auprès de l'i-cad :
https://identifier-mon-animal.fr/

Prix de vente de mes chatons

Mes chatons sont vendus à partir de 1300 € *

* Prix indiqué HT « TVA non applicable selon l’article 293 B du Code Général des Impôts »

Cession de mes adultes

Parfois nous sommes amenés à placer certain de nos adultes pour une retraite en vue d'une vie de canapé, ceux-ci partent stérilisés par notre vétérinaire avant leur départ, munis des documents mentionnés ci-dessous. Une participation calculée sur les frais qui ont été engagés sur le chat vous sera demandée

Réservation et moyen de paiement

La chatterie ne fait pas d'option de réservation, seul le versement des arrhes * confirme la réservation du chaton. Les arrhes versées sont équivalentes à 30 % du prix de vente ne sont pas remboursables en cas de désistement de l'acheteur.* art. L. 114-1 alinéas 4 du Code de la consommation.

Nous n'acceptons pas les chèques le jour du départ du chaton. sauf sous réserve d’encaissement 15 jours avant son départ.

Nous acceptons les paiements par virement bancaire cependant nos chats ne pourront être disponibles pour le départ de notre domicile qu'après l'ordre bancaire validé

Nous acceptons les règlements en espèces d'un montant maximum de 1000 € *

* sauf pour les non-résidents du régime fiscal français (étrangers).décret n° 2015-741 du 24 juin 2015. Le paiement en espèces d'un particulier à un professionnel ou entre professionnels est autorisé jusqu'à 1 000 €. Ce plafond est relevé à 15 000 € si le du débiteur est à l'étranger et qu'il règle une dépense personnelle.

Médiateur

En cas de litige le Médiateur de Médiavet peut être saisi, en remplissant le formulaire sur le site internet ou par écrit par courrier simple ou recommandé adressé à :

Médiavet
7, rue Saint Jean
31130 Balma

Tribunal compétent en cas de litige

Le Tribunal compétent doit être saisi au plus proche du domicile - siége social du vendeur

Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles

Données de nos utilisateurs et de nos visiteurs.

Nous ne vendons ni ne cédons les données de nos utilisateurs, visiteurs ou de nos clients.

Les données portées sur les documents de réservation ou d'achat d'un de nos chats ou chatons sont automatiquement archivées à des fins de comptabilité légale 10 ans. (nom, prénom, numéro de téléphone portable et fixe, adresse, mail). Vous pouvez voir la réglementation fiscale sur le site economie.gouv.fr

Droit à l'images de la chatterie

Les images et photos de nos chats ou de notre chatterie ou tous autres dessins, illustrations présentées restent notre propriété exclusive et ne peuvent pas être réutilisé, traiter, céder ou même vendu sans notre accord.

Les photos, vidéos et enregistrements sont strictement interdits au sein de notre domicile - entreprise sans accord de ma part

Statistiques

Nous ne récoltons actuellement aucune donnée à des fins de statistique lors de votre visite sur nos pages internet.

Réseaux sociaux, chaines et autres sites ayant des liens avec notre site internet

Nous utilisons les services tiers de Facebook, la chaine YouTubes pour présenter diverses vidéos de nos chats ou chatons.

Nous vous invitons à prendre connaissance des mentions légales et de leurs politiques de confidentialité sur leurs sites : Facebook et de YouTube

Cookies :

Notre site comportant des liens externes ces dits sites externes au nôtre peuvent sous certains conditions êtres susceptibles de déposer des cookies sur votre machine (ordinateur, téléphone portable etc ... que vous utilisez pour accéder à nos pages), cependant nous mettons tous en oeuvre pour minimisé voir interdire le traçage qui pourrait être fait via nos pages de nos visiteurs et utilisateurs de notre site internet (exemple: sur les vidéos YouTube si vous ne regarder pas la vidéo nous avons volontairement demandé l'interdiction de dépôt de cookies). Cependant nous ne pouvons garantir la transparence de ces sites.

Qu'est un cookies ?

Un cookie est un petit fichier informatique, un traceur. Il permet d'analyser le comportement des usagers lors de la visite d'un site internet, de la lecture d'un courrier électronique, de l'installation ou de l'utilisation d'un logiciel ou d'une application mobile.

Mention du droit d'introduire d'une réclamation auprès de la Cnil :

Exercer ses droits

Vous pouvez accéder et obtenir copie des données vous concernant, vous opposer au traitement de ces données, les faire rectifier ou les faire effacer. Vous disposez également d'un droit à la limitation du traitement de vos données.

Contact pour toute demande d'informations ou d'exercice de vos droits

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VRECQ Nathalie
9 Rue Saint Martin
83590 Gonfaron
Contact mail
Portable : 06 24 07 07 54
Téléphone fixe: 09 73 62 94 56

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation (plainte) à la CNIL.

Révision

Nos mentions légales & politique de confidentialité peuvent être revues à tout moment. Nous invitons nos visiteurs et utilisateurs à les consulter régulièrement afin de se tenir au courant.